Dernière mise à jour : 14 juin 2026

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Article 3 — Compte client

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Article 4 — Propriété intellectuelle

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Article 7 — Données personnelles

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Article 8 — Modification

KHITCOS se réserve le droit de modifier les présentes CGU à tout moment. Les CGU applicables sont celles en vigueur lors de la consultation du Site.

Article 9 — Droit applicable

Les présentes CGU sont soumises au droit français. Tout litige relève de la compétence des tribunaux français.